Introduction

En accord avec les statuts de TOGETHER , une Assemblée Générale Extraordinaire se tient à l’occasion de chaque Rencontre Internationale des Territoires de Coresponsabilité, soit tous les 2 à 4 ans. Elle a pour objet :

1. l’analyse et l’approbation des rapports d’activité et financiers ;
2. la définition d’une stratégie pour les années à venir ;
3. l’élection de nouveaux organes de coordination (Direction, table de l’Assemblée Générale et Conseil de Vérification des Comptes) ;
4. toute autre question que les membres souhaitent soulever et décider ensemble.

La 3ème Rencontre Internationale des Territoires de Coresponsabilité à Braine-l’Alleud les 2, 3 et 4 novembre 2016 a été l’occasion de réaliser la première Assemblée Générale Extraordinaire après la création formelle du Réseau 3 années auparavant, le 4 novembre 2013. Outre les membres présents et représentés, ont participé à cette Assemblée Générale d’autres participants à la Rencontre Internationale des Territoires de Coresponsabilité à titre d’invités.

I- Analyse et approbation des rapports d’activité et financiers

L’Assemblée Générale a été ouverte et présidée par la ville de Mulhouse, en tant que Présidente de la table de l’Assemblée Générale, en la personne de Régis Athonady.

La parole a été tout d’abord donnée aux représentants des trois membres directeurs (André Desmet de la ville de Braine-l’Alleud, Fayçal Kaabi, maire adjoint de Kairouan et Dimos Toulkidis, maire adjoint de Kairouan) pour l’introduction et la présentation du rapport d’activité au nom de la Direction du Réseau (voir les premières parties de l’annexe 1). La présentation a été faite conjointement avec Samuel Thirion, Secrétaire Général. Il n’y a pas eu d’observation particulière sur ce rapport d’activité et il a été approuvé à l’unanimité.

La parole a ensuite été donnée à la ville de Charleroi qui co-préside le Conseil de Vérification des Comptes, en la personne de Jacques Pyfroen (voir premières parties de l’annexe 2). Plusieurs observations ont été faites sur le rapport financier, notamment en ce qui concerne les cotisations:

• Le fait que la grande majorité des membres n’ont pas payé leurs cotisations a été débattu. Considérant qu’il s’agit d’une situation transitoire des premières années du Réseau (due aux difficultés de divers ordres : communication, transferts, procédures, etc.), il a été décidé de commun accord qu’un effort serait fait par tous les membres, en coopération avec le secrétariat, pour normaliser cette situation. A noter que certaines cotisations ont été versées lors de la Rencontre et n’apparaissent pas sur le tableau réalisé auparavant.
• Il est observé que les cotisations versées à Together France ne sont pas visibles sur la présentation des comptes et qu’il serait souhaitable de disposer de cette information.
• Par ailleurs il a été suggéré que le critère actuel pour le calcul du coefficient correctif des cotisations, à savoir le PIB en parité de pouvoir d’achat, soit remplacé par un critère qui soit plus en accord avec les positions du Réseau sur le PIB, comme par exemple l’IDH. Il a été laissé à la charge de la nouvelle Direction de faire une proposition avec l’appui du secrétariat. Tant que cette nouvelle proposition n’aura pas été formulée et approuvée, c’est le système actuel de calcul des cotisations qui restera en vigueur. A noter que TOGETHER France a déjà un système de cotisations sans référence au PIB, mais qui n’est pas applicable au niveau international compte tenu des différences de situations entre les pays.
• Il a été suggéré de ne pas transformer en euros les cotisations en nature.

Après débat, le rapport financier a été approuvé à l’unanimité moins une abstention.

II- Stratégie pour les années à venir

Positionnement de TOGETHER après la 3ème Rencontre Internationale

Des propositions sont présentées dans le rapport de la Direction de Together (voir annexe 1 parties « bilan et perspectives, notamment les 5 points du paragraphe c- Eléments de stratégie pour les 3 prochaines années). Un consensus s’est dégagé sur ces 5 points. Néanmoins, les participants ont fait les observations suivantes :

• Il y a besoin de donner une dimension plus opérationnelle à la feuille de route qui résulte du projet CO-ACTE, la rendant plus proche du terrain et intégrant mieux les acquis de SPIRAL et les besoins concrets de développement de la démarche dans les territoires. Les résultats des ateliers des deux journées de la rencontre sont une contribution dans ce sens.
• En accord avec les conclusions des ateliers, il a été proposé d’élaborer une charte éthique qui puisse être rédigée et partagée au sein du Réseau.
• La question de l’égalité entre les sexes n’est pas abordée de la feuille de route alors qu’il s’agit d’une question majeure de société.
• Plusieurs réseaux ou associations invitées à la Rencontre Internationale et à l’Assemblée Générale ont exprimé leur intérêt pour une collaboration plus étroite avec TOGETHER, partageant l’objectif du bien-être de tous aujourd’hui et demain par la coresponsabilité. Ils souhaitent néanmoins plus de reconnaissance de la diversité et des complémentarités des voies pour y parvenir.

Il n’a pas été possible de concrétiser beaucoup plus ces recommandations et aspirations, d’autant que d’autres éléments sont apparus lors de la réunion du Comité des Régions l’après-midi du même jour. Aussi, l’Assemblée Générale charge la nouvelle direction, avec l’appui du secrétariat et de toute personne intéressée à participer, de mettre en œuvre ces recommandations ainsi que les perspectives ouvertes par la réunion avec le Comité des Régions. Le site WEB wikispiral restera le principal instrument de communication et de référence à cet effet. Une date butoir importante dans ce processus est le mois de février 2017, date à laquelle le rapport final du projet CO-ACTE doit être terminé et remis à la Commission Européenne.

La Fédération des CRP du Cap Vert a proposé lors de la réunion avec le Comité des Régions que la prochaine Rencontre Internationale des Territoires de Coresponsabilité d’ici 3 ans se déroule au Cap Vert, proposition bien accueillie par les membres présents. Stratégie pour un équilibre financier durable

La question de la soutenabilité financière de TOGETHER a fait l’objet d’un débat, prenant acte du fait qu’après 3 années de démarrage sans soutien permanent depuis la fin de l’hébergement du réseau au sein du Conseil de l’Europe, il y a besoin de trouver une solution pérenne au-delà du financement obtenu avec le projet CO-ACTE. Sébastien Keiff, secrétaire général de Together France a proposé de fixer à 70 000 euros le budget annuel de base à obtenir (hors projets) de façon à pouvoir couvrir le coût d’un permanent à recruter et des services on line assuré par le webmaster (Joël Obrecht). Un tel budget représenterait toutefois plus de 5 fois le montant des cotisations. Il a donc été décidé qu’un effort particulier serait porté à l’avenir pour identifier et mettre en œuvre une solution pérenne dans ce sens, sachant que plusieurs solutions sont envisageables. Le secrétariat et la nouvelle direction du Réseau devront faire des propositions dans ce sens.

III- Election des organes de coordination

Après présentation des candidats la nouvelle direction, élue à l’unanimité, est la suivante :

• Présidence : Direction Interdépartementale de la Cohésion sociale du Service public de Wallonie de la Région wallonne, en la personne de Carine Jansen, sa directrice.
• Vice-présidence : Fédération des CRP-Comissoes Regionais de Parceiros- (Plateformes Multiacteurs) du Cap Vert, représentée par Luiz Baptista et Lourenço Furtado Lopes.
• Secrétaire : Together France qui sera représenté par Corrine Martinez, sa Présidente.

La nouvelle table de l’Assemblée Générale, élue l’unanimité, est la suivante :

• Présidence : Ville de Kavala
• Vice- Présidence : Ville de Braine-l’Alleud
• Secrétaire : Ville de Kairouan

Faute de candidats pour la Conseil des Vérifications des Comptes parmi les membres effectifs ou de droit, l’Assemblée Générale a été suspendue jusqu’à nouvel ordre avec la décision d’effectuer l’élection du Conseil de Vérification des Comptes par Internet une fois les candidats connus. L’Assemblée Générale a pu ainsi reprendre le 10 janvier 2017 avec les candidats suivants :

• Présidence : Municipalité de Caminha
• Vice-Présidence : Municipalité de Odemira
• Secrétaire : Municipalité de Grândola

Un vote par internet a été donc organisé et les 3 candidats ont été élus à l’unanimité. L’Assemblée Générale a ainsi pu être close à la date du 3 Février 2017.

Nota Bene : Il a été noté que certains membres associés étaient candidats pour le Conseil de Vérification des Comptes. Cependant, ceci aurait nécessité une modification des statuts qui pourra être éventuellement proposée à la prochaine Assemblée Générale.  

Annexe 1 Rapport de la Direction

(Rapport d’activité des 3 premières années et axes stratégiques pour les 3 prochaines années)

1- Description des activités réalisées

Fondé informellement en 2009 et formellement lors de l’Assemblée Générale Fondatrice du 4 novembre 2013 à Strasbourg, TOGETHER, le Réseau International des Territoires de Coresponsabilité a exactement 3 années d’existence comme entité officielle. Au cours de ces 3 années, les activités réalisées ont été les suivantes :

a) Activités d’installation et de développement du Réseau

• Enregistrement officiel au Portugal et établissement du siège à Odemira (décembre 2013) ;
• Etablissement d’un plan d’action pour l’année 2014, approuvé par l’Assemblée Générale ;
• Lancement de 10 réseaux thématiques dans le cadre du projet européen « Responding Together » co-financé par l’Union Européenne et le Conseil de l’Europe (1er semestre 2014);
• Mise à disposition par la Municipalité de Odemira d’un local et d’un appartement pour recevoir des stagiaires et constituer l’équipe du secrétariat du réseau (juin 2014) et mise à disposition d’un espace de coworking au Centre de l’association CARMEN à partir de mars 2015 ;
• Lancement de TOGETHER France fin 2014 avec l’appui du Labo 21 du Conseil Général de la Gironde ;
• Soutien à la création de TOGETHER Maroc et TOGETHER Portugal.

b) Activités de soutien au développement de la démarche SPIRAL

• 3 séminaires-formation annuels des dynamiseurs SPIRAL ont pu être réalisés, permettant de progresser chaque fois plus dans l’affinement du cadre méthodologique :
  • 3ème séminaire-formation les 27, 28 et 29 mars 2014 à Strasbourg avec le soutien du Conseil de l’Europe
  • 4ème séminaire-formation les 5, 6 et 7 février 2015 à Bordeaux avec le soutien du Conseil Départemental de la Gironde
  • 5ème séminaire-formation les 24, 25 et 26 juin 2016 à Odemira dans le cadre du projet CO-ACTE ;
• Nombreuses formations SPIRAL réalisées dans le cadre des réseaux nationaux (TOGETHER France et TOGETHER Portugal) ;
• Soutien on line permanent de tous les territoires utilisant wikispiral.org.

c) Projet politique et de recherche et projet CO-ACTE

• Formalisation du projet politique et de recherche du Réseau proposant aux gouvernements, acteurs publics et privés à différents niveaux territoriaux et chercheurs de tester l’hypothèse selon laquelle la coresponsabilité est la voie la plus pertinente et la plus efficiente pour progresser vers le bien-être de tous ;
• Lancement du Conseil des Alliance de TOGETHER pour la concrétisation du projet politique et de recherche ;
• Préparation du projet CO-ACTE, présentation d’une première candidature en septembre 2014, puis d’une deuxième candidature en mars 2015 et approbation du projet par la Commission Européenne en juin 2015 ;
• Réalisation à partir d’août 2015 du projet CO-ACTE dans ses différentes phases et réunions aboutissant à la feuille de route pour l’évolution de la société vers la coresponsabilité pour le bien-être de tous aujourd’hui et demain, proposée au niveau européen et mondial (pour la description de l’évolution du projet : voir l’annexe 2 de la feuille de route).

2- Bilan et perspectives

Conçue au sein du Conseil de l’Europe dans le cadre de sa stratégie et son Plan d’Action pour la Cohésion Sociale, la démarche SPIRAL est depuis 3 ans portée par le Réseau TOGETHER des territoires la développent. Prenant la suite de ce processus le Réseau TOGETHER dispose aujourd’hui d’acquis qui ouvrent des perspectives nouvelles.

a) Les acquis de la démarche SPIRAL

Au bout de 10 années de développement avec plusieurs centaines de territoires d’une vingtaine de pays européens et africains, la démarche SPIRAL s’est progressivement enrichie des résultats des différents territoires qui la mettent en œuvre. Ses acquis sont aujourd’hui :

• Une vision claire du bien-être de tous depuis les groupes de citoyens et le niveau territorial local, régional et national jusqu’au niveau global. Cette vision à plusieurs niveaux a été construite au fil des années suivant des principes d’une démarche démocratique intersubjective, introspective et prospective qui assurent l’authenticité des processus et des résultats. Elle est un acquis essentiel pour repenser les politiques publiques et les actions de la société civile pour qu’ensemble elles permettent d’évoluer durablement vers le bien-être de tous.
• Un cadre méthodologique pour le développement de la coresponsabilité pour le bien-être de tous dans les espaces de vie (territoires et acteurs collectifs : écoles, hôpitaux, entreprises, etc.) par une approche collaborative entre acteurs et citoyens s’appuyant sur la constitution de Plateformes Multiacteurs et d’associations d’habitants. Adaptable à différents contextes institutionnels et culturels, ce cadre facilite l’apprentissage collectif pour la mise en œuvre d’un véritable progrès vers le bien-être de tous au niveau local. Aujourd’hui, de nouvelles expérimentations sont en cours qui vont en élargir le champ d’application, comme l’utilisation de SPIRAL dans les Agendas 21 en France, les liens avec d’autres démarches de définition du bien-être de tous comme Réflect’Action en Belgique et au Portugal, etc.
• L’élaboration progressive d’un cadre théorique de référence pour la construction de connaissances méthodologiques en réseau et la validation des acquis. Bénéficiant de 10 années d’apprentissage en Réseau TOGETHER dispose d’un capital d’expériences qui constitue une base essentielle à la formalisation d’un tel cadre.

b) Les acquis du projet CO-ACTE

Le projet CO-ACTE développé depuis 2015 a permis d’ouvrir le champ d’action de la démarche SPIRAL et les liens avec d’autres démarches dans plusieurs directions :

• Construire, suivant les mêmes principes d’une approche démocratique intersubjective, une vison des attentes des citoyens en matière de politiques publiques pour assurer le bien-être de tous. Les résultats obtenus confirment ce qui était déjà latent dans SPIRAL, à savoir qu’une démarche qui respecte scrupuleusement les principes d’une démocratie directe (égalité dans le droit à la parole, absence d’intermédiaires, questions ouvertes, etc.) met en lumière les véritables aspirations des citoyens, débarrassées des stéréotypes véhiculés dans la société (publicité, effets de mode, jugements a priori, etc.). Ceci est l’un des acquis les plus importants des démarches SPIRAL et CO-ACTE car cela légitime, par un processus démocratique authentique, une vision de bon sens qui pourrait être considérée comme utopique mais qui est essentielle pour permettre un véritable progrès de la société.
• Etablir à partir de là des liens avec toutes les initiatives et autres réseaux qui s’inscrivent dans cette vision et qui contribuent d’une manière ou d’une autre à la concrétiser. Ceci afin d’expérimenter et construire ensemble des chemins de progrès véritable vers le bien-être de tous aujourd’hui et demain. Ce processus, initié dans les 4 réunions thématiques du projet CO-ACTE, en est à ses débuts, mais certaines pistes essentielles à expérimenter ont déjà été identifiées comme le revenu universel, l’économie de fonctionnalité et de coopération, etc. Il demande à être poursuivi dans les territoires et dans le cadre de partenariats élargis à d’autres réseaux.
• Identifier les freins à de telles expérimentations notamment en termes de soutien institutionnel et financier. Parmi ces freins, on trouve les modes de gouvernance centralisés et/ou par secteur encourageant la compétition plutôt que la coopération et la parcellisation plutôt que l’intégration. Dépasser ces freins nécessite là aussi l’expérimentation de nouvelles formes de gouvernance plus collaboratives.
• Proposer à partir de là une feuille de route avec trois volets : 1) La continuation de la démarche SPIRAL en y intégrant la 4ème question de CO-ACTE comme une base de légitimation d’un véritable progrès vers la coresponsabilité et le bien-être de tous par une démarche de démocratie directe ; 2) un processus de co-expérimentation entre des processus territoriaux collaboratifs et leur soutien par des modes de gouvernance collaboratifs ; 3) un processus de capitalisation et d’appropriation collective des résultats des expérimentations sous la forme de chartes et recommandations complémentaires de celles qui existent déjà au niveau international ; ce processus se ferait par des approches de démocratie délibérative.
• Avec ses trois volets, la feuille de route propose d’avancer sur trois formes de démocratie complémentaires de la démocratie représentative : la démocratie directe (volet 1), la démocratie collaborative (volet 2) et la démocratie délibérative (volet 3).

c) Eléments de stratégie pour les 3 prochaines années

Fort de ces résultats, le Réseau TOGETHER peut se doter d’une stratégie pour les 3 prochaines années autour des axes suivants :

1. Engager un dialogue avec les autorités publiques européennes et mondiales pour préciser l’intérêt, le contenu et les conditions de réalisation de la feuille de route dans ses trois volets.
2. Obtenir une reconnaissance et un appui régulier pour assurer la continuité et le développement des démarches SPIRAL et CO-ACTE pour le volet 1 de la feuille de route, notamment pour son financement permanent (voir rapport financier) ;
3. Etablir des partenariats avec d’autres réseaux ainsi que les gouvernements et organisations internationales intéressées, pour co-animer un processus d’expérimentation et d’apprentissage d’approches collaboratives dans les territoires soutenu par des modes de gouvernance collaborative (volet 2 de la feuille de route) ;
4. Jeter les bases d’une capitalisation et appropriation collective des enseignements par une approche de démocratie délibérative en partenariat avec les organisations qui en ont l’expérience (volet 3 de la feuille de route) ;
5. Aller vers la constitution d’un comité de pilotage inter-réseaux et institutions publiques à cet effet. Ce comité de pilotage devra notamment préciser plusieurs questions méthodologiques majeures et donc de se doter d’un programme de recherche, notamment sur les modes de construction, de partage et validation des connaissances concernant le progrès dans la société. Un tel programme est à concevoir de manière ouverte en invitant toutes les personnes et organisations intéressées à y participer.

d) Construction d’un plan d’action

Au long des deux premières journées, chaque participant a été invité à réfléchir et préciser comment il pourra contribuer à cette stratégie afin que nous soyons en mesure de construire un plan d’action à valider en AG de TOGETHER. Ce plan d’action va au-delà de TOGETHER et impliquera un partenariat avec les différentes organisations et réseaux qui comptent y participer.